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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISFRA
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H DIFFUSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H DIFFUSION
DISFRA, SA

Numéro de dépôt :
93466407
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
22/04/2023

Présentation de la marque H DIFFUSION

Déposée le 22 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DISFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « H DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISFRA domicilié(e) 8 Rue J.B. SAY - 87008 - LIMOGES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISFRA domicilié(e) 8 Rue J.B. SAY - 87008 - LIMOGES cedex - France.

La marque H DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H DIFFUSION est expirée depuis le 22 avril 2023.

DISFRA a également déposé les autres marques suivantes : CLASSE CONFORT , SPORT COAT , DISFRA , FRANCK ELISEE


DISFRA, SA - 8 Rue J.B. SAY - 87008 - LIMOGES cedex - France - SIREN 762500114


DISFRA - 8 Rue J.B. SAY - 87008 - LIMOGES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239540 - Publication au BOPI 2003-03-26

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206326 - Publication au BOPI 1996-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2521362 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-11

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.